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Congés : congés payés, congés pour un mariage, une naissance, un décès, …
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Garanties sociales : arrêt de travail, maternité, frais de santé, invalidité, décès, épargne, …
Vie du contrat de travail : période d’essai, durée de travail, préavis, …
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| Convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954 IDCC : 54 | N° de Brochure : 3126 | |
| Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972 IDCC : 650 | N° de Brochure : 3025 | |
| Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950 IDCC : 16 | N° de Brochure : 3085 | |
| Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952 IDCC : 44 | N° de Brochure : 3108 | |
| Convention collective nationale des bureaux d’études techniques, des cabinets d’ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987 IDCC : 1486 | N° de Brochure : 3018 | |
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| Lundi, 03 avril 2017 | Convention collective nationale des entreprises d’expédition et d’exportation de fruits et légumes du 17 décembre 1985 IDCC : 1405 | N° de Brochure : 3233 |
| Lundi, 03 avril 2017 | Convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990 IDCC : 1589 | N° de Brochure : 3256 |
| Lundi, 03 avril 2017 | Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s’y rattachent du 5 juin 1970 (mise à jour par accord du 20 mars 1973) IDCC : 567 | N° de Brochure : 3051 |
| Lundi, 03 avril 2017 | Convention collective nationale de l’immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc IDCC : 1527 | N° de Brochure : 3090 |
| Lundi, 03 avril 2017 | Convention collective nationale de l’industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée par avenant n° 34 du 29 juin 2006 IDCC : 112 | N° de Brochure : 3124 |
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Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993
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Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993
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Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993
IDCC : 1747 Brochure n° : 3102 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n°10 du 11 octobre 2011. Article 120 : Prévoyance du personnel non cadre Convention collective nationale des activités industrielles de […]
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IDCC : 176 Brochure n° : 3104 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés Article 19 : Financement du fonds sur le haut degré de solidarité Accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés Article 19 : […]
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Convention collective nationale de l’industrie pharmaceutique du 6 avril 1956
IDCC : 176 Brochure n° : 3104 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés Article 24 : Prestation maladie-chirurgie du régime supplémentaire (RS) Accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés Article 24 : Prestation maladie-chirurgie du […]
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IDCC : 176 Brochure n° : 3104 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 22 juin 2007 relatif au régime frais de soins de santé des anciens salariés Article 5 : Alimentation du régime Accord du 22 juin 2007 relatif au régime frais de soins de santé des anciens salariés Article […]
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IDCC : 176 Brochure n° : 3104 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés Article 20 : Utilisation du fonds sur le haut degré de solidarité Accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés Article 20 : […]
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IDCC : 176 Brochure n° : 3104 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés Article 17 : Prestations maladie-chirurgie-maternité Accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés Article 17 : Prestations maladie-chirurgie-maternité Versions de l’article 2 – […]
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IDCC : 176 Brochure n° : 3104 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés Article 16 : Couverture en cas d’incapacité temporaire de travail et d’invalidité permanente Accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés Article 16 […]
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