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Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux (mise à jour par avenant n° 122 du 14 novembre 2013)

Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux
IDCC : 7002 | Brochure : 3616

  • Texte de base :
    • Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux (mise à jour par avenant n° 122 du 14 novembre 2013)

  • Textes Attachés :
    • ANNEXE I - Classification des emplois

    • ANNEXE II - Tableau des fonctions syndicales

    • ANNEXE II bis - Détermination des salaires minima

    • ANNEXE III - Dispositions transitoires pour la mise en application de la convention collective nationale.

    • ANNEXE V - Sécurité de l'emploi dans la coopération agricole

    • Emploi dans la coopération agricole

    • Objectifs et moyens de la formation professionnelle continue et insertion des jeunes

    • Mise en place d'un conseil de perfectionnement pour le développement de la formation professionnelle

    • Contrats d'adaptation

    • Développement de la formation professionnelle continue

    • Modalités d'exercice du droit de s'absenter, au maintien du salaire, et à l'indemnisation des frais de déplacement des salariés des entreprises appelés à participer aux négociations des commissions paritaires nationales constituées dans le cadre de la convention ainsi qu'aux groupes de travail mixtes et aux réunions préparatoires, lorsqu'elles ont été expressément prévues d'un commun accord

    • Comité de groupe

    • Accord-cadre " loi Robien "

    • Procès-verbal de conciliation

    • Procès-verbal d'interprétation

    • Aménagement du temps de travail

    • Formation professionnelle

    • Création d'un compte épargne-temps

    • Accords ARTT

    • Avenant relatif à la création de certificats de qualification professionnelle vendeur-conseil et responsable de magasin

    • Création d'un accord de branche traitant du contrat de travail intermittent

    • ANNEXE IX : Durée du travail des conducteurs routiers

    • ANNEXE IX : Création d'un CQP " conducteur poids lourd en coopérative agricole "

    • Création d'un certificat de qualification professionnelle " Agent relation cultures "

    • Travail de nuit

    • Abrogation de l'annexe IV de la CCN

    • Mise à la retraite

    • Cessation anticipée d'activité (CATS)

    • Cessation anticipée d'activité (CATS)

    • Lettre d'adhésion de Coop de France à la convention collective nationale des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux

    • Avenant n° 108 du 25 octobre 2006

    • Classification des emplois

    • Création d'un CQP « Technicien conseil aux adhérents de coopérative »

    • Création d'un CQP «Agent de silo»

    • Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

    • Dialogue social et développement de la négociation collective

    • Avenant n° 114 du 25 mai 2010

    • Avenant n° 115

    • Avenant n° 115 du 15 décembre 2010 relatif à la période d'essai

    • Avenant n° 116 du 15 décembre 2010 relatif à l'indemnité de licenciement

    • Stress au travail et aux risques psychosociaux

    • Dialogue social et développement de la négociation collective

    • Révision de l'avenant n° 110 du 30 mai 2007

    • Mise en place du contrat de génération

    • Rémunération annuelle garantie (RAG)

    • Durée du travail

    • Travail à temps partiel

    • Avenant n° 124 du 5 novembre 2015

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Rémunérations minimales annuelles garanties

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires minimaux pour l'année 2015

    • Salaires minimaux

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    Activités de la Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux (mise à jour par avenant n° 122 du 14 novembre 2013) :

    ASSISTANT TECHNIQUE PRODUCTION ANIMALE , CONSEILLER SPECIALISE PRODUCTION ANIMALE , CONSEILLER-VENDEUR LIBRE-SERVICE , MAGASINIER APPRO-CEREALES , MAGASINIER-CONSEIL , SICA D'APPROVISIONNEMENT, D'ALIMENTATION DU BETAIL ET D'OLEAGINEUX , SICA DE CEREALES, DE MEUNERIE , TECHNICIEN SEMENCES , UNIONS DE COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES, DE MEUNERIE, D'APPROVISIONNEMENT, D'ALIMENTATION DU BETAIL ET D'OLEAGINEUX