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Convention collective nationale des activités du déchet du 11 mai 2000

Activités du déchet
IDCC : 2149 | Brochure : 3156

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 11 mai 2000

  • Textes Attachés :
    • Annexe I : Protocole d'accord relatif au champ d'application

    • Annexe II : Répertoire des critères de classification

    • Annexe III : Protocole d'accord sur la mise en place d'un régime de prévoyance inaptitude à la conduite

    • Annexe IV : Formation à la sécurité des salariés affectés à la conduite de véhicules ou à l'utilisation d'engins automoteurs à conducteurs portés

    • Annexe 1 : Formation initiale minimale obligatoire à la sécurité des salariés affectés à la conduite de véhicules de plus de 3,5 tonnes

    • Annexe 2 : Formation continue obligatoire à la sécurité des salariés affectés à la conduite de véhicules de plus de 3,5 tonnes

    • Annexe 3 : Formation initiale à la sécurité des salariés affectés à l'utilisation d'engins automoteurs à conducteur porté

    • Annexe V : Conditions de reprise des personnels ouvriers par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public

    • Conditions de reprise du personnel non cadre

    • Création de l'OPCIB

    • Avenant relatif à l'accord formation à la sécurité des conducteurs

    • Conditions de départ en retraite

    • Champ d'application de la convention

    • Travail de nuit

    • Formation professionnelle

    • Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des activités du déchet

    • Conditions de reprise des personnels non cadres par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public

    • Formation professionnelle

    • Durée des mandats des représentants élus du personnel

    • Formation professionnelle

    • Personnels non cadres

    • Classification de la convention collective

    • Avenant portant extension au département de la Guyane de la convention collective nationale

    • Formation professionnelle

    • Conditions de reprise des personnels non cadres par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public

    • Conditions de reprise des personnels non cadres

    • Congés, indemnité de salissure et prime d'ancienneté

    • Adaptation de la convention à la modernisation du marché du travail

    • Indemnisation des absences pour maladie et accident

    • Désignation d'un OPCA

    • Conditions de reprise des personnels

    • Indemnisation maladie

    • Répartition au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

    • SNAD

    • Pénibilité

    • Egalité professionnelle

    • Adhésion de l'UTFTUAD CFDT à la convention

    • FO UNCP

    • Programme de formation des conducteurs

    • Champ d'application territorial

    • Indemnisation des absences

    • Congés pour événements familiaux

    • Indemnisation des absences pour maladie, accident du travail

    • Conditions de transfert des contrats de travail en cas de changement de titulaire d'un marché public

    • Formation professionnelle tout au long de la vie

    • Négociation de branche

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires et indemnité de panier de nuit

    • Salaires

    • Salaires minima pour l'année 2011

    • Salaires

    • Salaires minima au 1er janvier 2013

    • Salaires minima conventionnels

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    Activités de la Convention collective nationale des activités du déchet du 11 mai 2000 :

    AGENT DE CENTRE DE TRI, DE REGROUPEMENT DES DECHETS , AGENT DE CONTROLE DES DECHETS , CENTRE DE TRAITEMENT DES DECHETS , COLLECTE, ENLEVEMENT, ACHEMINEMENT DES DECHETS , CONDUCTEUR D'ENGIN, D'EQUIPEMENT, DE MATERIEL DE COLLECTE DES DECHETS , CURAGE DES FOSSES ET DES EGOUTS , DECHARGES DE DECHETS , DECHETS DES ACTIVITES DE SOINS , DECHETS MENAGERS, INDUSTRIELS , DECHETTERIES , ELIMINATION DES DECHETS , EQUIPIER DE COLLECTE , LAVAGE, BALAYAGE, SALAGE, SABLAGE, DENEIGEMENT DES VOIRIES ET INFRASTRUCTURES URBAINES , NETTOYAGE DE VOIERIES, D'INFRASTRUCTURES URBAINES, PLACES, ESPACES VERTS , NETTOYAGE INDUSTRIEL ET PETROLIER , TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES DECHETS, BROYAGE, COMPOSTAGE, INCINERATION, STABILISATION, STOKAGE , TRI, REGROUPEMENT DES DECHETS