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Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988

Papeterie : commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique, librairie
IDCC : 1539 | Brochure :

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 15 décembre 1988

  • Textes Attachés :
    • Annexe I

    • Prévoyance

    • Commission d'interprétation

    • Prise en charge des frais consécutifs au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires

    • Formation professionnelle

    • Annexe I

    • Annexe II

    • Annexe III

    • Constitution d’une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

    • Certificats de qualification professionnelle (C.Q.P.)

    • Création de CQP en bureautique et informatique

    • Création de certificats de qualification professionnelle en bureautique et informatique

    • Aménagement et à la réduction du temps de travail à 35 heures

    • Jours d'absence pour enfants malades

    • Champ d'application de la convention

    • Jours de congés supplémentaires à l'ancienneté des cadres

    • Appréciation de l'ancienneté pour les postes de vente en librairie filière spécialisée niveaux V et VI

    • Lettre de dénonciation du SLF et de la FFSL de la CCN et de ses avenants et annexes

    • Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie

    • Lettre de dénonciation de la fédération nationale de l'encadrement du commerce et des services (FNECS) CFE-CGC à l'accord du 1er septembre 1994

    • Lettre de dénonciatio de la fédération de la culture, de la communication et du spectacle (FCCS) de l'accord du 1er septembre 1994 relatif à la prise en charge des frais consécutifs au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires

    • Lettre d'adhésion de la fédération de l'équipement de bureau (FEB) à la convention collective commerces de détail de papeterie, fournitures du bureau, de bureautique et informatique et de librairie

    • Prise en charge des frais consécutifs au fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires

    • Prévoyance

    • Prorogation de la durée d'application de la convention

    • Adhésion de la CGT à l'accord du 22 février 2006

    • Modifications à la convention

    • Modifications à la convention

    • Prévoyance

    • Frais de fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires

    • Répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

    • Frais de fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires

    • Frais de fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires

    • Commission nationale paritaire de validation des accords collectifs

    • Avenant à l'accord du 10 décembre 1990 relatif à la prévoyance

    • Paritarisme

    • Prise en charge des frais de fonctionnement des instances paritaires

    • Prise en charge des frais de fonctionnement des instances paritaires

    • Commission nationale paritaire de validation des accords d'entreprise

    • Prévoyance

    • Commission paritaire de validation des accords

  • Textes Salaires :
    • Salaires (Annexe II)

    • Salaires (Annexe II)

    • Salaires

    • Salaires et primes d'ancienneté

    • Salaires minima et prime d'ancienneté pour l'année 2010

    • Salaires et primes d'ancienneté pour l'année 2012

    • Salaires minima pour l'année 2013

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    Activités de la Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988 :

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