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Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012

Spectacle vivant (entreprises du secteur privé)
IDCC : 3090 | Brochure : 3372

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012

  • Textes Attachés :
    • Annexe I : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique

    • Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles

    • Annexe III : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de cabaret

    • Annexe IV : Producteurs ou diffuseurs de spectacles en tournée (spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques, de musique classique, chansons, variétés, jazz, musiques actuelles, spectacles de cabaret avec ou sans revue, à l'exception des cirques et de

    • Annexe V : Producteurs ou diffuseurs de spectacles de cirque

    • Annexe VI : Producteurs, diffuseurs, organisateurs occasionnels (y compris les particuliers) de spectacles de bal avec ou sans orchestre

    • Retraite, prévoyance, frais de santé

    • Dispositions particulières des cadres de direction

    • Prévoyance

    • Prévoyance frais de santé

    • Adhésion du SYNAVI à la convention collective

    • Modification de la convention

    • Plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé

    • Commission de suivi et de validation des accords

    • Régime collectif obligatoire complémentaire frais de santé

    • Plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires minima au 1er avril 2015

    • Salaires minima au 1er juillet 2015

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    Activités de la Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012 :

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