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Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
IDCC : 3090 | Brochure : 3372
Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
Annexe I : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique
Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles
Annexe III : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de cabaret
Annexe IV : Producteurs ou diffuseurs de spectacles en tournée (spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques, de musique classique, chansons, variétés, jazz, musiques actuelles, spectacles de cabaret avec ou sans revue, à l'exception des cirques et de
Annexe V : Producteurs ou diffuseurs de spectacles de cirque
Annexe VI : Producteurs, diffuseurs, organisateurs occasionnels (y compris les particuliers) de spectacles de bal avec ou sans orchestre
Retraite, prévoyance, frais de santé
Dispositions particulières des cadres de direction
Prévoyance
Prévoyance frais de santé
Adhésion du SYNAVI à la convention collective
Modification de la convention
Plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé
Commission de suivi et de validation des accords
Régime collectif obligatoire complémentaire frais de santé
Plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé
Salaires
Salaires
Salaires minima au 1er avril 2015
Salaires minima au 1er juillet 2015
