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Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs du 11 avril 1986

Réseaux de transports publics urbains de voyageurs
IDCC : 1424 | Brochure : 3099

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 11 avril 1986

  • Textes Attachés :
    • ANNEXE I - Dispositions particulières aux cadres

    • ANNEXE II - Dispositions particulières aux agents de maîtrise, techniciens et dessinateurs

    • ANNEXE III - Définition et classement hiérarchique des emplois (Protocole d'accord du 30 janvier 1975)

    • ANNEXE III - Définition et classement hiérarchique des emplois (Protocole d'accord du 30 janvier 1975), Annexe n° 1

    • ANNEXE III - Définition et classement hiérarchique des emplois (Protocole d'accord du 30 janvier 1975), Annexe n° 2

    • ANNEXE IV - Retraite complémentaire

    • ANNEXE VI - Accord national de salaires

    • ANNEXE VI - Accord national de salaires

    • ANNEXE VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - I

    • ANNEXE VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - II

    • ANNEXE VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - III

    • ANNEXE VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - IV

    • ANNEXE V - Formation professionnelle

    • ANNEXE V - Formation professionnelle, Annexe I - Apprentissage

    • ANNEXE V - Formation professionnelle, Annexe II - Contrat de qualification

    • ANNEXE V - Formation professionnelle, Annexe III - Capital de temps de formation

    • ANNEXE V - Formation professionnelle, Annexe IV - Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE)

    • ANNEXE V - Formation professionnelle Annexe V - Annexe financière

    • ANNEXE V - Formation professionnelle, Annexe financière

    • Adhésion à l'OPCA Transports

    • Visite médicale du permis de conduire transport en commun

    • Emploi par l’organisation, l’aménagement, la réduction du temps de travail

    • Avenant à l'annexe financière n° VI de l'accord du 31 mars 2005 relatif à la formation professionnelle

    • Durée du mandat des représentants du personnel

    • Adhésion de l'UNSA transports urbains et interurbains à la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs

    • Changement de dénomination d'un emploi

    • Avenant à l'accord du 31 mars 2005 sur la formation professionnelle tout au long de la vie

    • Développement du dialogue social, prévention des conflits et continuité du service public

    • Travail de nuit

    • Avenant à l'accord du 3 décembre 2007 relatif au dialogue social

    • FAT UNSA

    • Création d'une commission paritaire nationale de validation des accords d'entreprise

    • Mise en œuvre du pacte de responsabilité

    • Formation professionnelle tout au long de la vie

    • Dialogue social

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaire national minimum et salaires minima mensuels forfaitisés

    • Salaires minima pour l'année 2010

    • Salaire national minimum et salaires minima mensuels forfaitisés

    • Salaire national minimal et salaires minimaux mensuels forfaitisés au 1er janvier 2014

    • Salaire national minimal et salaires minimaux mensuels forfaitisés au 1er janvier 2015

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    Activités de la Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs du 11 avril 1986 :

    AUTOBUS, TROLLEY-BUS, TRAMWAYS , CONDUCTEUR-RECEVEUR , CONTROLEUR D'EXPLOITATION , ENCAISSEUR ITINERANT , GUICHETIER , METRO, STATION DE METRO , RÉSEAUX DE TRANSPORTS PUBLICS URBAINS DE VOYAGEURS. , TELEPHERIQUES ET FUNICULAIRES , WATTMAN